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Éditeur du site
Le site www.emilio-immo.com est édité par la société RT CONSEILS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros. emilio-immo.com est édité par la société Emilio Immobilier, société par actions simplifiée au capital variable.
- Siège social : 10 avenue Kléber, 75016 Paris
- Directeur de la publication : Alexandre ROGELET
- Téléphone : 01 84 80 14 00
- E-mail : agence@emilio-immo.com
Activité réglementée
RT CONSEILS est titulaire de la carte professionnelle de transaction sur immeubles et fonds de commerce (carte T) numéro CPI 9201 2020 000 045 344, délivrée par la Chambre de commerce et d’industrie conformément à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) et au décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
Assurance responsabilité civile professionnelle
Emilio Immobilier bénéficie d’une assurance de responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de :
MMA — Agence de Boulogne
85, route de la Reine
92100 Boulogne-Billancourt
Garantie financière
La société RT CONSEILS, titulaire de la carte professionnelle délivrée par la CCI, déclare ne pas détenir de garantie financière, conformément aux dispositions de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 et de son décret d’application n° 72-678 du 20 juillet 1972. La société s’interdit de recevoir, détenir ou manipuler des fonds, effets ou valeurs pour le compte de ses clients, à l’exception de sa rémunération ou de ses honoraires.
Honoraires
Le barème de nos honoraires est consultable sur la page Nos honoraires.
Hébergement
Ce site est hébergé par Vercel (www.vercel.com).
Propriété intellectuelle
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Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, RT CONSEILS propose un dispositif de médiation de la consommation. Le médiateur retenu est accessible via le site de la Médiation de la consommation ou par courrier.
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Pour savoir quelles pages sont utiles et d’où viennent nos visiteurs, nous comptons les visites avec notre propre outil, de façon anonyme : la page consultée, le temps passé dessus et sur chacune de ses parties, le site d’où vous venez (son nom seulement), le pays, le type d’appareil et son système.
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